Déposée le 30 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets MARCHAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOQUADE SUCRE SALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets MARCHAND domicilié(e) 13, rue Monsigny, 62200 BOULOGNE-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 656 742 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. MARCHAND Yves - Ets MARCHAND SARL - France.
La marque TOQUADE SUCRE SALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586449.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUADE SUCRE SALE est expirée depuis le 30 août 2005.
Ets MARCHAND a également déposé les autres marques suivantes : ECOLOG , OXOLIS
SARL Ets MARCHAND - 13, rue Monsigny, 62200 BOULOGNE-SUR-MER - France - SIREN 390656742
Mr. MARCHAND Yves - Ets MARCHAND SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Tartes salées, tartes sucrées, pâtisseries, crèmes glacées et sorbets, produits de viennoiserie, confitures, plats traiteur, salades composées. Service rendu par un franchiseur à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Restauration rapide, salon de thé, café, pâtisserie à emporter.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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